- organe collectif
- 1) коллегиальный орган2) коллективный орган (образованный международной организацией)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Organe de sécurité — Sécurité La sécurité est l état d esprit d une personne qui se sent tranquille et confiante. C est le sentiment, bien ou mal fondé, d être à l abri de tout danger et risque; il associe calme, confiance, quiétude, sérénité, tranquillité, assurance … Wikipédia en Français
Organisme de placement collectif en immobilier — L Organisme de Placement Collectif en Immobilier (OPCI) est un produit d investissement immobilier à destination des institutionnels et des particuliers. Sommaire 1 présentation 2 composition de l actif d un OPCI 3 Cadre … Wikipédia en Français
Organisme de Placement Collectif en Immobilier — L Organisme de Placement Collectif en Immobilier (OPCI) est un produit d investissement immobilier à destination des institutionnels et des particuliers. Sommaire 1 Présentation 2 Composition de l actif d un OPCI 3 Cadre Juridique et Fiscal de l… … Wikipédia en Français
Moi collectif — Moi Pour les articles homonymes, voir Moi (homonymie). En psychanalyse, le Moi est l une des instances de la personnalité, celle qui voudrait se représenter l ensemble de la personne comme unie, et elle peut gérer la vie du non. Pour une… … Wikipédia en Français
Complice — Responsabilité pénale en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité … Wikipédia en Français
Complicité — Responsabilité pénale en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité … Wikipédia en Français
Responsabilite penale en France — Responsabilité pénale en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité … Wikipédia en Français
Responsabilité pénal en France — Responsabilité pénale en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité … Wikipédia en Français
Responsabilité pénale (France) — Responsabilité pénale en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité … Wikipédia en Français
Responsabilité pénale en France — Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité … Wikipédia en Français
Responsabilité pénale en droit français — Responsabilité pénale en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité … Wikipédia en Français